Conditions générales de vente Conditions générales de vente Prix et paiements. Le prix de la marchandise est celui qui résulte dedans la confirmation de la commande. Les paiements doivent être effectués auprès de Alma S.p.A avec le délai indiqué dedans la confirmation de la commande. Appartienne à Alma la faculté d’accepter titres de crédit * sans que ça provoque un changement dans l’exécution du paiement à faveur de Alma. Dans le cas de retard dans le paiement serons appliqués intêréts selon l’art. 5, D.Lgs. 231/02, l’acheteur perdra le droit à l’escompte concordé et Alma S.p.A pourrait bloquer les fournitures, aussi dans le cas où que le retard se réfère à contrats précédents. L’acheteur ne pourrait pas opposer d’exceptions au fin d’éviter ou retarder les paiements. RISERVATO DOMINIO. L’acheteur achète la propreté de la marchandise à travers le paiement de la dernière tranche du prix, mais se prend les risques à partir du moment de la livraison. LIVRAISON ET TRANSPORT. Les termes de livraison prévues dedans la confirmation de la commande se réfèrent aux jours ouvriers et ils sont indicatifs, ils ne lient pas Alma S.p.A à leur respect. La livraison aurait lieu chez le siège opérative d’Alma S.p.A avec une récupération à soin de l’acheteur et, à discrétion d’Alma S.p.A, pourrait être effectué en plus parties. Les frais et les risques de transport sont à la charge de l’acheteur. **(Per le consegne entro 24 ore dalla partenza, presso la sede del compratore e/o presso il deposito del corriere, verrà conteggiata una maggiorazione del 50% dell’abituale addebito del trasporto applicato da Alma SpA nei confronti del cliente.) TOLERANCES. On établit une tolérance du + ou - le 10% dedans la qualité, le poids et caractéristiques de la marchandise. Les tonalités de la couleur peuvent varier d’un bain à l’autre. Les « ombres » (la variation de l’orientation du poil sur les sols tridimensionnel) ne représente pas un vice concernant la fibre ou la production, avec exclusion de quelque soit la responsabilité de Alma S.p.A. VICES ET DOMMAGES. La dénonce des vices à norme de l’art. 1495 c.c. devrait avoir lieu seulement chez la siège administrative de Alma S.p.A selon une lettre avec reçu par retour. La partielle et/ou la totale pose, et/ou lavoration et/ou cession de la marchandise va déterminer la décadence de l’acheteur du droit à la garantie. Aucun retour serait accepté, aussi pour réclamations justifiés et/ou reconnues, fait exception pour les retours autorises par écrit par Alma S.p.A et en franco domicile. Les responsabilités d’Alma S.p.A sont limitées au montant indiqué en facture de la marchandise contesté avec exclusion du droit de l’acheteur aux ultérieurs dommages. Ne serons pas acceptés réclamation et/ou dommages causé du transport des matériaux. EXTINSION ET SOSPENSION DU CONTRAT. Alma S.p.A a la faculté de se retirer complètement ou partiellement du contrat sans obligation de réparation des dommages. Dans le cas de protestations, saisies, et plus en général actes préjudiciables À la charge de l’acheteur ou en présence de ses conditions de difficulté financière, Alma S.p.A aurait la faculté de suspendre l’exécution ou la résolution du contract selon l’art. 1456 c.c. Alma S.p.A. aurait aussi la faculté de suspendre le contrat en cas de difficulté dedans l’approvisionnement des matières premières. LEGISLATION. Les rapports entre Alma S.p.A et l’acheteur objet des présentes conditions générales sont discipliné par la Loi Italienne. Pour tous ce qu’il n’est pas prévue dedans le présent acte on applique le Codice Civile Italiano et les lois italiennes en matière de vente. JIURIDICTION ET TRIBUNAL COMPETENT. Pour chaque litige concernant les rapports objet des conditions générales ici présentes est accepté seulement la juridiction italienne et la compétence exclusive du tribunal de Prato